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 Requête d’une réforme fiscale sanitaire face à l’injustice ignoble des Taxes sur les soins

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My Ahmed
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MessageSujet: Requête d’une réforme fiscale sanitaire face à l’injustice ignoble des Taxes sur les soins    Sam 3 Jan 2015 - 18:29

Requête d’une réforme fiscale sanitaire face à l’injustice ignoble des Taxes sur les soins


ASSOCIATION DES AMIS DES MYASTHÉNIQUES DU MAROC





 
Requête d’une réforme fiscale sanitaire face à l’injustice ignoble des Taxes de Douane et de TVA sur les maladies.  
 
Les baisses de coût de certains médicaments ne sont qu’une partie infime, mais hautement symbolique, de la compréhension du deal que nous soutenons. Quid de la TVA et de la Taxe de Douane sur les soins et les médicaments? C’est une injustice fiscale, antisociale, anti-humanitaire et anti-productive qu’il s’agit pour les Ministres concernés, les Conseillers et le Parlement d’effacer et de supprimer. Nous sollicitons des plus hautes autorités de les aider à  supprimer ces prédations abhorrées.  
 
REQUÊTE AUX DÉCIDEURS. POUR UNE REFORME FISCALE SANITAIRE
 
A propos des taxes sur les maladies et des entraves qu’elles sèment sur le cursus des soins. Après le vote et la mise en place du budget 2015, la rentrée, après les congés, est pour nous un signe de continuité de la tâche, avec plus d’expériences et de promesses. L’opportunité du programme du Gouvernement, ses réponses aux crises, la présentation du budget prochain de l’Etat, nous interpellent pour vous soumettre à nouveau nos appels pressants et respectueux. Ainsi informés de nos dols, voici messieurs devant vous,  l’opportunité secourable et humanitaire, de répondre à notre requête de réforme des taxes sur les maladies. Cette révision de nos erreurs patentes n’en devient au fur des appels et des ans, que plus logique et claire, devant la conscience de tous les décideurs du Gouvernement. Vous restez évidemment juges et responsables de la dynamique qu’il faut innover ou produire, afin de répondre solidairement à ces vœux civiques de justice fiscale envers les demandeurs de soins. Vous, et les vôtres ! Vos électeurs et vos partisans, qui sauront vous apprécier plus et aimer vous reconduire aux affaires, demain !  
 
ENTRE LES TAXES ILLEGITIMES ET LES LOIS SCÉLÉRATES
 
Depuis près de 10 ans, l'AAMM a tiré la sonnette d'alarme sur le renchérissement et la discrimination des soins. Sur l'injustice flagrante, l'inconscience et la lâcheté ou le manque de courage patriotique, l'absence de créativité qui sévit chez les faiseurs de loi et sur l'iniquité devant la maladie.  


Nous avons expliqué aux citoyens leurs droits, par presse interposée et sur le Web. Nous nous sommes plaints publiquement, aux cadres qui gèrent notre pays. Ce qui nous a valu des dizaines de publications et des milliers de lettres. Oui des milliers de lettres, nominatives ou circulaires, provenant de l'AAMM, à toutes les énergies citoyennes du pays. Y compris des appels, pudiques et stridents, réitérés aux Conseillers de SM le Roi et directement à Ses honorables bureaux.  


Nous y avons démontré, avec logique et rage, l'inanité de la TVA, telle qu'elle est appliquée sur les maladies et l'immoralité de la Taxe de Douane sur les malades. Tant sur les médicaments et leurs intrants que sur le matériel de laboratoire et de diagnostic.  


Et dire que cette taxe de Douane devait sauter, à l’international, entre 2010 et 2012 ! Et dire que le livre et le blé, entre autres facilités qui sont aussi essentielles, à la vie des humains que les médicaments, sont dispensés de ladite Taxe de Douane ! Et dire que notre pays n'invente pas de molécules chimiques pour l'usage des siens ! Et dire qu'il achète tous les composants et les intrants des médicaments, l'ensemble du matériel et des réactifs de Santé aussi ! Tant celui réservé aux hôpitaux et qui grèvent leur budget, qui pourrait bien à de meilleures prestations et plus lisibles apparences, maintenances et restauration. Pénalités, de 24 à 37 pour cent qui grèvent et la CNSS et la Sécu, pour ceux des affiliés, qu’elles remboursent du moins !  
 
L'ARBITRAIRE
Seuls les charognards s’attaquent aux proies affaiblies.
En effet, il est arbitraire d'escroquer des gens sur leurs souffrances et de les arnaquer, lorsqu'ils sont terrassés, diminués par des maladies. Que ce soit avec des prix forts et des bénéfices exorbitants sur les médicaments onéreux, que ce soit sur des actes coûteux, incontrôlables ou des actions pirates, incontrôlées ou permissives, à l'extérieur des secteurs vers lesquels ils s'adressent en premier.  
Rabattages, TPA et valses entre les secteurs, cliniques illégales des Caisses, ventes des médicaments sans contrôles des pharmaciens, dépassements des droits et attributions de ceux-ci… Que des actes et des dérives qui invalident et ternissent notre exercice quotidien, les uns et les autres et qu'il faut mieux réglementer.  


Qu'elles soient graves ou passagères, les maladies ne sont pas des produits de luxe ni des situations de confort pour lesquels on doit payer des impôts indirects. Ce sont des états de souffrance et d'improductivité pour devoir être électivement taxés. A fortiori, dans un Etat moderniste qui tente et aspire à devenir le plus démocratique, d’Afrique et de la Région !  
 
SOUFFRANCES ET SOLIDARITE
 
Durant ces phases de misères physiques et morales, on taxe même les fous !  Un malade mental vient de ravir un prêtre catholique juste hier ! Nous déshonorant, pour n’avoir pas été pris au sérieux ni traité avant d’arraisonner et de kidnapper ce vieillard étranger et demander à ses pairs une folle rançon. Les drogues et les meurtres sont légion. Et dire qu’on veut dépénaliser la culture du kif ! Daech peut s’inspirer de nos fines lames de Casa ! Et il n’y pas suffisamment de psychologues ni de psychiatres au pays ! Et pas d’hôpitaux psychiatriques, là dans notre région.  


Tout autant qu'on pénalise, on entrave, on limite, on sabote les investissements qui vont servir aux seuls malades. Je fais allusion au matériel technique, aux machines électroniques et aux instruments, qui frappés à 37 %, doivent explorer les causes des maux, ces appareils qui vont porter des diagnostiques précis, comme aux médicaments qui vont permettre de les soigner enfin !  
L'accès aux soins est légitime, sauf qu'il est entravé par ces taxes vicieuses et prédatrices d’un autre temps, des amendes qui se succèdent et qui s'ajoutent sur toutes les étapes et les cursus difficiles ou longs des soins.  
Les malades sont persécutés, brimés et exploités par des impôts inciviques, des taxes injustifiées quant à leur fond d'application. Elles sont économiquement paradoxales et politiquement antisociales ! Elles se révèlent donc antilibérales et finalement toxiques contre toute espèce de morale religieuse ou laïque !  


L'Etat, dans sa quête de bonne gouvernance, doit faciliter l'accès aux soins et non continuer de le dépraver, de le limiter ou de le pénaliser, indirectement et inconsciemment. Riche ou pauvre, couvert ou démuni de couverture sociale, le malade n'a pas à payer de taxes odieuses sur ses misères de santé ni sur ses détériorations et ses imperfections, qu'elles soient légères ou gravissimes. C'est un principe évolué, généreux et logique, qui doit entrer dans nos concepts, nos conduites et nos directives, les plus illustres.  
 
ENTRE L'ETHIQUE ET L'HUMANITAIRE  
 
On ne peut pas se targuer de musulmans tant que ces pénalités fleurissent et font tort aux malades et aux gens.  L'Etat souverain et juste, doit aider le quêteur de soins. Non seulement pour guérir, et c'est son droit premier, mais aussi pour le pousser à produire, une fois revenu à la santé, afin d'aider sa famille et payer ses justes impôts. C'est le minimum de devoirs intercommunautaires pour évoluer, dignement, solidairement, dans le cadre d'un pays, soucieux de plaire à Dieu et à sa religion.


Hélas, même les malades neurologiques, tout comme les handicapés et les malades psychotiques, paient pour leurs schizophrénies, leurs Alzheimer ou leurs démences ! Extrême incivisme d’Etat que de voir les démunis mentaux et les fracturés de l'âme, payer avec tant d'éthique des taxes illégitimes, à cet Etat ! La moindre angine, qui empêche un enfant de manger et de boire, la moindre des diarrhées, qui indispose même l'adulte bien pensant, sont comptables d'impôts ! Des charges déplacées et inélégantes, des tributs, des sanctions, pour un fisc qui se nourrit de ces abjections-là !  
 
VAMPIRISME COPROPHAGIQUE OU CYNISME ?  
 
Dime et gabelle archaïques, des principes ou des préceptes, dignes de l'école coloniale. Des âneries, lâches, sordides qui dans leurs fourberies malsaines, sont imperceptibles et inconscientes pour la plupart des citoyens. L'Etat, sans vergogne, qui vogue sur la lancée de son ignorance, continue depuis sa prime indépendance, à faire des copies-collées des erreurs de la métropole.  
Abjecte photocopie et singerie ignare de ceux qui inventent et créent leurs propres médicaments et qui ont une Sécu, à toute épreuve utile. Nos parangons ne pas de taxes de douane dessus leurs propres médicaments et ne les taxant pas autant que notre gouvernement ne cesse de le faire pour la TVA !  


Un protectorat qui continue, sans bases ni Résidence visibles, d'appliquer des régimes navrants et des us fiscaux dignes de l'ère bonapartienne ! Des préceptes draconiens et surannés que l'on continue, inconsciemment à laisser opérer !  
Il faut défiscaliser les maladies, chers lecteurs et chers décideurs, si vos aimez votre pays et ses gens ! Et par là, défiscaliser, détaxer, exonérer tout ce qui permet de retrouver la santé à travers la recherche des soins.  
Ultime exemple de bonne citoyenneté, même les fous dans notre bon pays paient des impôts sur leurs démences. Cette bavure féodale, ces exactions fiscales moyenâgeuses, sont des travers et des lois prédatrices, qu'il nous faut supprimer. Et, je redis cela pour commencer par ces médicaments.
 
SI CE SONT DES OUBLIS OU DES IGNORANCES,  
 
Si ce sont des difficultés, n'a-t-on pas les hommes, qu'il faut pour statuer sur ce grand projet social de Réforme Fiscale Sanitaire ? Des cadres capables d'opérer une Réforme, profonde des taxes qui régissent le monde de la santé et de ses multiples secteurs ? De l'industriel au patient, en passant par les praticiens.  


N'a-t-on pas de militants courageux et inventifs, à la hauteur de leurs salaires et de leurs fonctions, qui ressentiraient leur devoir et qui recevraient l'ordre royal de servir le Peuple ? Des cadres qui pourraient nous créer des lois, plus humaines, afin de répondre aux vœux du Souverain ? De produire des lois fiscales adaptées et nouvelles, " afin d'innover ", comme Sa Majesté nous a poussés à le faire ? Et donner enfin, à partir du Maroc, un exemple aux plus illustres des nations ! Ces pays vis-à-vis desquels nous ne devons plus être du reste, ni les derniers à évoluer, sous sur leurs pas ou sous leurs humiliantes pressions !  
Une Réforme générale et radicale, pour être efficiente et juste, doit prendre en mains les produits de santé, quelles que soient les maladies et quelles que soient les étapes des soins et les secteurs qu’ils traitent. Que le malade soit couvert ou sans sécurité et autre assurance, ou qu'il chôme et qu'il soit pauvre !  


Avant que la maladie ne le réduise à néant. Honneur aux maîtres qui nous ont formés


Honneurs aux sages savants que furent nos respectables et prestigieux professeurs, président de l’Ordre et doyens. Au Pr Alami Taya, au Pr My Tahar Alaoui. Et encore à Ssi Abdellatif  Berbich, qui malgré ses occupations, recevait avec compassion nos dols et nos documents, acceptait qu’on partage avec lui et l’académie, dont il y fut le secrétaire pérenne, cet amour du métier et cette passion pour les malades.  
 
LES DROITS DE L'HOMME EN MATIÈRE FISCALE
 
Les droits de l'Homme se doivent d'intégrer dans leur militance, ces exactions faites sur le dos de l'homme malade. Autant sinon plus, qu'elles ne s'attachent aux affaires de justice et de liberté. A ce titre requérir la protection et l'équité de l'Etat, est un acte de civisme, que l'AAMM est fière de porter depuis 10 ans. Le positiver est sans doute un grand pas, un prestige, pour illustrer notre Pays face aux autres régimes et devant les grandes nations. Et face aux riches adversaires, c’est un grand pas.  
Le malade n'a pas de taxes indirectes à payer sur ses insuffisances, ni lors de sa quête de santé. En effet il n'y a nulle productivité dans la maladie, ni bénéfice, à devoir être logiquement fiscalisée. On ne doit pas ''imposer les maladies'', on doit défiscaliser toutes les étapes des soins. De leurs taxes indirectes, s'entend ! D'autant que le facteur santé devrait entrer comme paramètre de l'INDH.  
Nous ne cesserons jamais de le dire et de le prôner, ouvertement et même vertement. C’est notre magistère nous y invitons toutes les énergies et les honnêtes gens. La santé est une richesse immatérielle naturelle et précieuse, qu’il faut respecter et entretenir, en exonérant les maladies de toute pénalité fiscale, inopportune et indirecte !  
 
C'EST LE CHANTIER DE CŒUR DE SIDI MOHAMMED,  
 
L’INDH, chantier royal par excellence ! Cette grande œuvre nationale, n'a-t-elle pas besoin de la santé ? Ce, afin de permettre à l'homme, debout et fier, de prospérer, comme lorsqu'il rencontre des difficultés, pour sortir de la l'ignorance et de la pauvreté ? Nous devons à notre Dirigeant cette miséricorde, qui le rendra, plus majestueux et plus grandiose, encore, à travers les temps !
Nous n'avons pas cessé d'attirer l'attention des Ordres et des Syndicats, vos collègues et les nôtres. Les leaders des Parti, les hauts responsables des deux Chambres du Parlement, depuis 10 ans, aussi ! Comme de dire et de démontrer, pour les secouer, à comprendre et leurs dols et leurs intérêts, afin de susciter leurs partenariats et de s'impliquer dans cette Réforme Fiscale Sanitaire.
 
MEME LA SANTE ''PUBLIQUE'' ET LES CAISSES SONT CONCERNÉES,
 
Même la Santé ''Publique'', dans ses achats de matériel, pour ses hospices et de maintenance de celui-ci, comme pour ses réactifs et ses instruments, y gagnera. Le Ramed et l'ANAM de même. A l'instar des Caisses de Maladies, la CNOPS et la SECU, qui perdent le quart de leurs propres budgets. Celui, en fait, dont on prive leurs adhérents malades.
Et ces organismes publics continuent de les pomper, en leur faisant casquer la TVA et la Taxe de Douane. Soit 24 à 37 %, pour ces deux taxes réunies. Et les heureux responsables de ces offices se taisent encore…Ils ne vous lisent pas ! Ou qu’ils taisent encore leurs projets et leurs bonnes actions…Jusqu’à quand ? Au prochain changement qui les fera migrer vers des rives plus pacifiques ?  
Ces insouciances, si elles persistent, vont continuer à damner la Santé. Sans miséricorde, elles seront preuves d'insouciances, d'exactions, de bévues ou de mépris ! Des pathologies que le Peuple à longtemps honnies et qu'il voudrait, ce Peuple et ses patients pouvoir oublier !  


Et quand on sait que nous sommes dans un registre moral de libéralisme et sous un registre religieux musulman, avec des socialistes qui plus est au pieux gouvernement qui nous recommandent de ne pas exploiter les faibles et les démunis, on se pose des questions à propos des malades. Oui, savent-ils ce qu’ils nous recommandent et entendent-ils ce qu’on leur demande ?


Si dans leurs souffrances, ils doivent espérer ou continuer, contre gré, à endurer ces infamies ? Si leurs cadres et leurs emblèmes, ne leur octroient pas assez d'importance et leur réservent assez de dignité ? Ou que ladite bonne gouvernance ne soit faite que de velléités, de vœux pieux, à l'égard de la gente et de Dieu ? Arrogance décuplée ou signes de mépris cristallisés ? Puisque longtemps nous y aurions été habitués ? Ignorance des cadres, assortie de représentants absentéistes, les deux syndromes, sans efficacité ni courage ? Ou en fait une ignorance, la leur, des réglementations et des lois, doublée d’une incapacité de leurs nécessaires réévaluations, méprisant les réajustements vitaux au profit de la justice et des hommes ? Et de leur repos mérité sur les fauteuils rentables ? Impavidité de ceux qui l'ont écrites pour nous, que ces tristes lois, et de ceux qui nous les appliqueront, ad mortem* ? Laisser-aller, si génésique sous nos tropiques d’autohtones paresseux? Que penser devant tant d'insouciances ?  


Irresponsables, ad mortem* ! Je dois à maître Berbiche Abdellatif l’usage de cette expression, qui valait pour les traitements médicaux, à vie !
 
PERSÉVÉRANCE ET PHILOSOPHIE DE PROGRÈS.
 
Mais de notre côté, à l'AAMM, qui s'occupe de malades handicapés neurologiques, entre autres, nous avons une conduite et une philosophie.  
Il faut rester tenaces et faire confiance à SM Roi, seul garant de nos imprescriptibles droits. Les lois s'écrivent et changent pour évoluer en faveur de l'Homme et de ses progrès. Le développement humain, c'est cela en fait. L'espoir fait vivre et longue vie, longue vie à ceux qui sauveront notre Santé !  


Nous répétons avec un sincère credo, ce que nous devons à nos dirigeants, nous attendons d'eux cette miséricorde-là. Un acte de réforme et de générosité qui ne leur est guère étranger, un acte de justice qui les rendra encore plus majestueux et plus grandioses, avec notre inextinguible admiration ! Que Dieu nous entende et les dirige vers la simple équité !
 
Dr Idrissi My Ahmed, Kénitra, le 03 janvier 2015
 
ASSOCIATION DES AMIS DES MYASTHÉNIQUES DU MAROC
CENTRE DE RÉFÉRENCE RÉGIONAL DES MALADIES NEUROMUSCULAIRES
112, avenue Mohamed Diouri, Kénitra, Telfax: 0537376330, Assistance: 0661252005,
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DR IDRISSI MY AHMED
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Docteur My Ahmed IDRISSI  
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